CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Institut Emmanuel d'Alzon de Nîmes

  • Avis 20191814
    Institut Emmanuel d'Alzon de Nîmes
    Communication des données numériques scolaires de ses deux enfants X et X.
    31/12/2019 Incompétence/CNIL Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens CNIL
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 CNIL 1 Scolarité et examens

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page