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Hôpital Maison Blanche Favorable

Avis 20141361
Hôpital Maison Blanche

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...

29/04/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives par dérogation
Avis 20134105
Hôpital Maison Blanche

Copie de son dossier médical.

24/10/2013 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Hospitalisation sous contrainte ou HDT