CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Groupe hospitalier universitaire Paris Psychiatrie et Neurosciences (GHU)

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • ›
  • »
Résultats 401 à 32 sur 32 trouvés.

Séances

3 21/03/2019 3 31/12/2019 2 31/03/2020 2 25/11/2021 1 05/09/2019 1 17/10/2019 1 30/01/2020 1 30/06/2020 1 10/09/2020 1 30/09/2020

Mots-clés

14 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 8 Dossier médical personnel 4 Gestion des établissements de santé 4 Hospitalière 3 Ayant droit 3 Santé 2 Carrière 2 Dossier personnel 1 Chômage 1 Concours

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 1 Modalités D’Accès 9 Travail Et Emploi 9 Emploi Public 21 Affaires Sanitaires Et Sociales 15 Dossiers Médicaux 6 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

11 Favorable 11 Favorable/Sauf comportement 9 Favorable/Sauf vie privée 6 Sans objet/Communiqué 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Si mandat (favorable si vous produisez un mandat de la personne concernée)

Modes de consultation

25 Affaire courante 7 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page