CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Groupe hospitalier Seclin-Carvin Sans objet/Inexistant

  • Avis 20201469
    Groupe hospitalier Seclin-Carvin
    Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
    25/06/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20220496
    Groupe hospitalier Seclin-Carvin
    Copie des documents suivants : 1) la décision supprimant l'indemnité pour travaux...
    10/03/2022 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/06/2020 1 10/03/2022

Mots-clés

1 Gestion des établissements de santé 1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 1 Hospitalière

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page