CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Grenoble-Alpes Métropole

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 41 à 30 sur 30 trouvés.

Séances

4 13/10/2022 3 31/03/2022 2 07/09/2023 1 21/07/2017 1 30/11/2017 1 31/12/2017 1 31/12/2018 1 31/08/2019 1 07/11/2019 1 04/06/2020

Mots-clés

5 Budgets et comptes 5 Carrière 5 Territoriale 4 Gestion domaniale 4 Rémunération 3 Infrastructures routières 2 Transports publics 1 31/08/2019 1 Contrats administratifs 1 Elections professionnelles

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Transports 5 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Finances Locales 6 Vie Publique 6 Vie Locale 7 Travail Et Emploi 7 Emploi Public 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Aménagement Du Territoire

Conclusions

12 Favorable 6 Favorable/Sauf vie privée 6 Sans objet/Communiqué 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

26 Affaire courante 3 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page