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Grenoble-Alpes Métropole Finances Publiques Et Fiscalité

Avis 20172838
Grenoble-Alpes Métropole

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la métropole pour l'année 2016.

21/07/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20184229
Grenoble-Alpes Métropole

Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 : 1) le...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20212026
Grenoble-Alpes Métropole

Copie de la convention financière d'application annexée à la délibération n° 1DL200208 du 19...

06/05/2021 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20221369
Grenoble-Alpes Métropole

Communication du rôle justificatif de recette des taxes d'aménagement (TA) établi par la DDT de...

31/03/2022 Défavorable/Vie privée Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20232232
Grenoble-Alpes Métropole

01/06/2023 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention