Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Patrimoine
Culture
Affaire courante
Sans objet/Communiqué
Avis 20195967
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Communication des documents se rapportant à l'horloge de la plate-forme de la cathédrale de...
14/05/2020
Sans objet/Communiqué
Favorable
Favorable/Sauf propriété intellectuelle
Enseignement
Culture
Loisirs / Culture
Patrimoine