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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Fédération pastorale de l'Ariège
Développement Durable Et Transports
Affaire courante
Défavorable/Préparatoire
Avis 20143189
Fédération pastorale de l'Ariège
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des cartes en couleur...
16/10/2014
Défavorable/Préparatoire
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel