Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Eurométropole de Strasbourg

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 36 sur 36 trouvés.

Séances

3 31/12/2017 2 09/02/2017 2 30/09/2020 2 31/12/2020 2 31/05/2021 1 17/09/2015 1 26/05/2016 1 09/06/2016 1 23/06/2016 1 07/07/2016

Mots-clés

7 Gestion domaniale 5 Territoriale 3 Zones d’activités 2 Accord-cadre 2 Contrats administratifs 2 Délégation de service public 2 Expropriation - préemption 2 Marché public 2 Rémunération 2 Transports publics

Thèmes

4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Urbanisme 7 Agriculture 6 Marchés Et Contrats Publics 7 Economie 7 Industrie 7 Travail Et Emploi 7 Emploi Public 9 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Urbanisme

Conclusions

10 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Favorable/Sauf vie privée 3 Irrecevable/Diffusion publique 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Commercial industriel 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

23 Affaire courante 8 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support