-
Avis 20154050
Etablissement public de santé mentale de la Marne (EPSM 51)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20190993
Etablissement public de santé mentale de la Marne (EPSM 51)
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20201134
Etablissement public de santé mentale de la Marne (EPSM 51)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
-
Avis 20201309
Etablissement public de santé mentale de la Marne (EPSM 51)
Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son séjour du 13 août au 21...
-
Avis 20201419
Etablissement public de santé mentale de la Marne (EPSM 51)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
-
Avis 20211170
Etablissement public de santé mentale de la Marne (EPSM 51)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
-
Avis 20211617
Etablissement public de santé mentale de la Marne (EPSM 51)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de...
-
Avis 20203307
Etablissement public de santé mentale de la Marne (EPSM 51)
Communication de l'intégralité des échanges, des courriers et/ou courriels, avec l'ARS Grand Est...
-
Avis 20216360
Etablissement public de santé mentale de la Marne (EPSM 51)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...