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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Etablissement public de santé mentale Lille Métropole (EPSM 59)
Hospitalière
Travail Et Emploi / Emploi Public
Délégué
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20202970
Etablissement public de santé mentale Lille Métropole (EPSM 59)
Copie des avis rendus par les commissions administratives paritaires locales (CAPL) n° 6 et n° 9...
31/12/2020
Favorable/Sauf article L311-6
Travail Et Emploi / Emploi Public
Syndicats et représentation
Hospitalière