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Entente sportive de Vitry-sur-Seine rugby Culture

  • Avis 20212480
    Entente sportive de Vitry-sur-Seine rugby
    Communication de la copie certifiée conforme de ses deux licences de sport souscrites auprès de...
    27/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Enseignement 1 Loisirs 1 Sport

Conclusions

1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf inexistant
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