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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Ecole élémentaire Charles de Gaulle de Clamart
Loisirs
Affaire courante
Incompétence/Renseignement
Avis 20174113
Ecole élémentaire Charles de Gaulle de Clamart
Copie, en tant que parent détenteur de l'autorité parentale conjointe, du dossier administratif...
14/12/2017
Incompétence/Renseignement
Favorable/Sauf commercial industriel
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire