Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

ENEDIS (ex-ERDF)

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 30 sur 30 trouvés.

Séances

3 31/12/2017 2 22/06/2017 2 04/11/2021 1 08/10/2015 1 05/11/2015 1 17/12/2015 1 08/09/2016 1 26/01/2017 1 09/02/2017 1 09/03/2017

Mots-clés

6 Energies fossiles 4 Permis de construire 3 Equipements collectifs 2 Délégation de service public 1 Agrément 1 Contrats administratifs 1 Energies renouvelables 1 Gestion domaniale 1 Industrie

Thèmes

8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Aménagement Du Territoire 3 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Urbanisme 20 Agriculture 14 Régulation Économique 4 Secteurs Économiques 2 Marchés Et Contrats Publics 20 Economie 20 Industrie

Conclusions

12 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 6 Sans objet/Inexistant 5 Sans objet/Perdu 2 Favorable/Sauf sécurité 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

23 Affaire courante 3 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support