Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Favorable
Avis 20181879
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication des bilans prévus à la suite des six arrêtés réglementant la pêche au chalut dans...
13/09/2018
Favorable
Sans objet/Communiqué
Environnement
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Chasse et pêche