Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction générale des patrimoines
Archives
Culture
Enseignement
Loisirs
Affaire courante
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20155233
Direction générale des patrimoines
Communication des échanges entre le service des Archives de France et Monsieur X se rapportant...
03/12/2015
Sans objet/Communiqué
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Archives