Recherche - CADA

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Charente (DSDEN 16) Sans objet/Communiqué

Avis 20173132
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Charente (DSDEN 16)

Communication de l'avis le concernant, du comité médical de Saône-et-Loire réuni le 31 mai 2016.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Avis 20212246
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Charente (DSDEN 16)

Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants : 1)...

06/05/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Inspection