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Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

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Séances

2 26/09/2013 1 22/01/2015 1 14/04/2016 1 08/09/2016 1 01/12/2016 1 12/01/2017 1 19/01/2017 1 06/07/2017 1 05/10/2017 1 31/12/2017

Mots-clés

3 Chasse et pêche 3 Eau 3 Permis de construire 2 Pollution 1 Carrière 1 Discipline 1 Equipements collectifs 1 Evaluation 1 Grande distribution 1 Installations classées

Thèmes

1 Agriculture 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 3 Développement Durable Et Transports 5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 8 Développement Durable Et Transports 4 Assainissement 4 Espace Naturel 11 Environnement

Conclusions

10 Favorable 5 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

18 Affaire courante 2 Délégué

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