-
Avis 20144405
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)Copie du rapport accompagné de ses annexes et des notes de rédaction, établi à la suite du...
-
Avis 20132550
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)Copie de l'avis de la DDE du Nord relatif au permis de construire n° 5923901D029 accordé à...