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Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63) Sans objet/Communiqué

  • Avis 20171789
    Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
    Copie, dans le cadre de l'aliénation du chemin VC n° 4 à la Randonnière, de documents entrainant...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20192073
    Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
    Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...
    07/11/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 07/11/2019

Mots-clés

1 Eau 1 Gestion domaniale 1 Hydrologie

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Sans objet/Inexistant
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