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Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15) Environnement

  • Avis 20182844
    Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)
    Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
    28/06/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
  • Avis 20192712
    Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)
    Communication des études sur lesquelles la DDT s'est basée, pour appliquer au dossier de captage...
    19/12/2019 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Infractions
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 28/06/2018 1 19/12/2019

Mots-clés

1 Hydrologie 1 Infractions

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel

Conclusions

1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Environnement 1 Sans objet/Communiqué
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