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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)
Hydrologie
Développement Durable Et Transports
Environnement
Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Avis 20192712
Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)
Communication des études sur lesquelles la DDT s'est basée, pour appliquer au dossier de captage...
19/12/2019
Favorable/Environnement
Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Environnement
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Hydrologie
Infractions