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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20186101
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication, pour chacun des 223 forages identifiés dans le dossier de demande d'autorisation...
05/09/2019
Favorable
Sans objet/Communiqué
Environnement
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Hydrologie