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Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23) Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

Avis 20184412
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Copie des documents suivants, concernant l'exploitation d'un étang situé sur la commune de...

21/03/2019 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20181159
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20184510
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Communication des documents relatifs à la mise en œuvre de mesures compensatoires consécutives à...

06/06/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20212039
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

15/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche