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Avis 20184412
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Copie des documents suivants, concernant l'exploitation d'un étang situé sur la commune de...
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Avis 20181159
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20130476
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Copie de l'avenant au contrat n° 4780A23160 du Fonds forestier national.
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Avis 20184510
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication des documents relatifs à la mise en œuvre de mesures compensatoires consécutives à...
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Avis 20210243
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication, par courriel ou par courrier postal, des éléments (renseignements, informations,...
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Avis 20212039
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...