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Avis 20155993
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'attributions de plan de chasse déposées par...
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Avis 20182839
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
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Avis 20204442
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, par courriel au format informatique ou par voie postale, à la suite d'une...