CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60) Favorable/Environnement

  • Avis 20215241
    Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)
    Communication des documents suivants relatifs aux dégâts de blaireaux : 1) les documents...
    04/11/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20220593
    Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)
    Communication, sous forme dématérialisée, des documents suivants, relatifs au dossier Loi sur...
    31/03/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
  • Avis 20226853
    Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)
    12/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 04/11/2021 1 31/03/2022 1 12/01/2023

Mots-clés

1 Chasse et pêche 1 Eau 1 Installations classées 1 Pollution

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page