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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Environnement
Favorable
Avis 20205506
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des documents suivants : 1) les constats de dommage ayant donné lieu à...
21/01/2021
Favorable/Sauf environnement
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel