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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Culture
Enseignement
Loisirs
Favorable
Sans objet/Inexistant
Avis 20163591
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication des documents suivants : 1) la décision prévue par le troisième alinéa de...
06/10/2016
Favorable
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Communiqué
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire