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Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)

Avis 20203982
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)

Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, de la liste nominative...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20213837
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)

Communication sous forme d’un traitement informatique d’usage courant conformément aux...

22/07/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Institution scolaire
Avis 20204616
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)

Communication, à l’issue des phases principale et d’ajustement du mouvement intradépartemental,...

07/01/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20232931
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)

06/07/2023 Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire