Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38)
Institution scolaire
Enseignement
Loisirs
Loisirs/Enseignement Scolaire
Avis 20141586
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38)
Communication d'une copie des textes sur lesquels le service chargé de l'adaptation scolaire et...
13/05/2014
Sans objet/Communiqué
Incompétence/Renseignement
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Handicap - invalidité