CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil régional du Grand Est Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20180652
    Conseil régional du Grand Est
    Copie de l'ensemble des documents afférents à la « décision de l’État et de la région »...
    31/05/2018 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf appréciation Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20192884
    Conseil régional du Grand Est
    Communication des comptes rendus des avis des experts sélectionnés par le conseil régional en...
    20/02/2020 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
  • Avis 20225240
    Conseil régional du Grand Est
    13/10/2022 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Contrats administratifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/05/2018 1 20/02/2020 1 13/10/2022

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Rémunération 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page