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Conseil régional du Centre Sans objet/Communiqué

  • Avis 20151871
    Conseil régional du Centre
    Copie des documents suivants, relatifs aux subventions d'investissement et d'équipement perçues...
    21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20152421
    Conseil régional du Centre
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux derniers...
    18/06/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation Conditions de travail
  • Avis 20140938
    Conseil régional du Centre
    Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants : 1) la...
    10/04/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/04/2014 1 21/05/2015 1 18/06/2015

Mots-clés

1 Conditions de travail 1 Institution scolaire 1 Subvention 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail

Conclusions

1 Favorable
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