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Conseil régional de la Réunion Carrière

  • Conseil 20161243
    Conseil régional de la Réunion
    Caractère communicable à Maître X, conseil du syndicat X et de l'un de ses représentants,...
    28/04/2016 Défavorable/Vie privée Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Effectif Carrière
  • Avis 20151558
    Conseil régional de la Réunion
    Communication des documents suivants : 1) l'arrêté DRH/2014/4862 portant nomination au grade...
    07/05/2015 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Préalable Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière
  • Avis 20205025
    Conseil régional de la Réunion
    Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'arrêté n°...
    28/02/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 07/05/2015 1 28/04/2016 1 28/02/2021

Mots-clés

2 Effectif 1 Représentation 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Irrecevable/Préalable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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