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Conseil régional de Rhône-Alpes Défavorable/Commercial industriel

  • Conseil 20151725
    Conseil régional de Rhône-Alpes
    Caractère communicable de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) des candidats...
    04/06/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20144071
    Conseil régional de Rhône-Alpes
    Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
    13/11/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/11/2014 1 04/06/2015

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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