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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil régional de Rhône-Alpes
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Affaire courante
Défavorable/Commercial industriel
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
13/11/2014
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Défavorable/Commercial industriel
Sans objet/Communiqué
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public