CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil régional de Picardie Représentation

  • Avis 20153274
    Conseil régional de Picardie
    Communication, en sa qualité de conseillère régionale, de la liste des membres du comité de...
    10/09/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Représentation
  • Avis 20130442
    Conseil régional de Picardie
    Communication des documents suivants établis dans le cadre du dispositif de titularisation de la...
    21/02/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Irrecevable/Documentation établissement de document Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/02/2013 1 10/09/2015

Mots-clés

1 Effectif 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Irrecevable/Documentation 1 Sans objet/Communiqué 1 établissement de document
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page