Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 30 sur 30 trouvés.

Séances

2 31/03/2020 2 07/01/2021 2 07/07/2022 2 07/09/2023 1 25/10/2018 1 18/04/2019 1 06/06/2019 1 31/08/2019 1 28/11/2019 1 31/12/2019

Mots-clés

8 Territoriale 3 Carrière 3 Subvention 2 Budgets et comptes 2 Chasse et pêche 2 Conditions de travail 2 Rémunération 2 Transports publics 1 Association 1 Contrats administratifs

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 4 Vie Publique 4 Vie Locale 6 Développement Durable Et Transports 6 Environnement 6 Finances Publiques Et Fiscalité 6 Finances Locales 9 Travail Et Emploi 9 Emploi Public

Conclusions

7 Favorable 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

24 Affaire courante 6 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support