CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil régional de Normandie Sans objet/Communiqué

  • Avis 20204583
    Conseil régional de Normandie
    Copie, de préférence sous format dématérialisée, des documents suivants : 1) l'intégralité de...
    21/01/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20205206
    Conseil régional de Normandie
    Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) l'ordre du jour de la...
    21/01/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Transports 2 Environnement

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page