Recherche - CADA

Conseil régional de Bretagne Développement Durable Et Transports

Avis 20193643
Conseil régional de Bretagne

Communication des documents suivants, relatifs aux mesures du radon au CDI du lycée Brizeux de...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20203630
Conseil régional de Bretagne

Communication des documents relatifs à la gestion du risque radon au sein du lycée Brizeux de...

19/11/2020 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Institution scolaire
Avis 20220965
Conseil régional de Bretagne

Communication, dans le cadre de dragage des sédiments du port de commerce du Légué, des...

31/03/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Marché public
Avis 20223131
Conseil régional de Bretagne

07/07/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche