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Conseil régional d'Occitanie Culture

  • Avis 20191989
    Conseil régional d'Occitanie
    Communication de la copie des documents relatifs à l’agenda du fonds régional d’aide à la...
    28/11/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Subvention Développement culturel
  • Avis 20193972
    Conseil régional d'Occitanie
    Communication de la copie des documents relatifs aux aides (fiction, documentaire, web-séries,...
    19/12/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Développement culturel Subvention
  • Avis 20203172
    Conseil régional d'Occitanie
    Communication, par téléchargement, de la copie des documents relatifs : 1) au comité, de 2015 à...
    29/10/2020 Défavorable/Abusive Enseignement Culture Loisirs / Culture Subvention Développement culturel Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 28/11/2019 1 19/12/2019 1 29/10/2020

Mots-clés

3 Développement culturel 3 Subvention 1 Budgets et comptes

Thèmes

3 Enseignement 3 Loisirs 3 Culture

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Abusive 1 Favorable/Sauf article L311-6
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