Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Conseil régional d'Ile-de-France

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 53 sur 53 trouvés.

Séances

4 31/12/2017 2 04/09/2014 2 05/02/2015 2 18/06/2015 2 17/11/2016 2 01/12/2016 2 29/10/2020 1 14/03/2013 1 16/01/2014 1 30/01/2014

Mots-clés

14 Territoriale 8 Budgets et comptes 6 Dossier personnel 6 Subvention 5 Rémunération 4 Carrière 3 Dossier médical personnel 3 Marché public 3 Représentation 2 Développement culturel

Thèmes

4 Agriculture 4 Développement Durable Et Transports 5 Economie 5 Industrie 7 Finances Publiques Et Fiscalité 7 Finances Locales 11 Travail Et Emploi 10 Emploi Public 13 Travail Et Emploi 13 Emploi Public

Conclusions

17 Favorable 16 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Appréciation 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Environnement

Modes de consultation

39 Affaire courante 6 Délégué 4 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support