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Conseil régional d'Aquitaine Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20151433
    Conseil régional d'Aquitaine
    Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
    23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20140800
    Conseil régional d'Aquitaine
    Copie des documents suivants concernant l'association SFRAEM (société de recherche et d'analyse...
    27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 27/03/2014 1 23/04/2015

Mots-clés

1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
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