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Conseil général du Rhône Economie

  • Avis 20140734
    Conseil général du Rhône
    Communication des marchés publics concernant le musée des Confluences : 1) le marché du...
    27/03/2014 Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
  • Avis 20142953
    Conseil général du Rhône
    Copie, de préférence sur cédérom, du programme informatique développé par la société CAFE...
    16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20133476
    Conseil général du Rhône
    Copie, de préférence par courrier électronique, de la délibération autorisant le co-financement...
    10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Contrats administratifs
  • Avis 20130448
    Conseil général du Rhône
    Copie des offres de prêts et des documents précontractuels adressés par la banque, préalablement...
    21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 21/02/2013 1 10/10/2013 1 27/03/2014 1 16/10/2014

Mots-clés

2 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Marché public

Thèmes

4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Industrie

Conclusions

3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Perdu

Modes de consultation

2 Affaire de principe 2 Affaire courante
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