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Conseil général du Rhône Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20142953
    Conseil général du Rhône
    Copie, de préférence sur cédérom, du programme informatique développé par la société CAFE...
    16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20133476
    Conseil général du Rhône
    Copie, de préférence par courrier électronique, de la délibération autorisant le co-financement...
    10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Contrats administratifs
  • Avis 20130448
    Conseil général du Rhône
    Copie des offres de prêts et des documents précontractuels adressés par la banque, préalablement...
    21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/02/2013 1 10/10/2013 1 16/10/2014

Mots-clés

2 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Marché public

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel

Modes de consultation

2 Affaire de principe 1 Affaire courante
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