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Conseil général des Vosges Sans objet/Communiqué

  • Avis 20134960
    Conseil général des Vosges
    Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants se rapportant à la...
    19/12/2013 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20141134
    Conseil général des Vosges
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le déneigement...
    29/04/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/12/2013 1 29/04/2014

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement
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