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Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence Sans objet/Communiqué

  • Avis 20144090
    Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
    Communication du document concernant ses enfants établi par les services départementaux et les...
    27/11/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
  • Avis 20142658
    Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de passation du marché...
    04/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/09/2014 1 27/11/2014

Mots-clés

1 Marché public 1 Protection de l’enfance

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé
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