CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil général de la Moselle Sans objet/Inexistant

  • Avis 20141423
    Conseil général de la Moselle
    Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
    22/05/2014 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20133991
    Conseil général de la Moselle
    Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de travaux concernant l'opération en...
    24/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/10/2013 1 22/05/2014

Mots-clés

1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page