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Conseil général de la Creuse

  • Avis 20141404
    Conseil général de la Creuse
    Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
    22/05/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20141743
    Conseil général de la Creuse
    Communication du rapport d'analyse des offres avant et après négociation relatif au marché...
    22/05/2014 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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