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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil général de l'Isère
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20135448
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
13/02/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public